24 juin en clôture de la conférence de lancement du « pacte mondial pour l’environnement », le président de la république, Emmanuel Macron, déclare :
“Le projet d’un pacte mondial sur le climat est un défi lancé à l’humanité comme avant furent les combats pour les droits civiques ou pour les droits sociaux ou culturels mais le défi, ici, est plus grand encore, ce n’est pas seulement de la dignité de l’homme dont il s’agit mais de sa survie”
Pendant ce temps le gouvernement français se prépare à financer le groupe Direct Energie, à raison de 40 millions d’euros par an, pour la construction d’une centrale électrique à gaz, à la fois inutile et polluante, dans la commune de Landivisiau dans le Finistère.
Un Pacte Le Drian-Besson.
Quelle mouche a piqué Jean-Yves Le Drian en cette année 2010 ou plutôt quel lobby est venu lui susurrer ce projet à l’oreille ? Toujours est-il qu’il a décidé qu’il fallait absolument une centrale électrique à gaz de 450Mw en Bretagne et plus précisément le plus à l’Ouest possible. Le tout enveloppé dans un “Pacte Electrique Breton” destiné à faire passer la pilule.
Un appel d’offre était lancé et le choix rapidement fait : ce serait à Landivisiau et ce serait Direct Energie.
Mais revenons sur la raison avancée.
Encore le coup de la panne !
“Le déséquilibre structurel entre la production et la consommation bretonne expose l’ensemble de la Bretagne à un risque généralisé d’écroulement de tension (blackout),” annonçait le texte du “Pacte”
Blackout. Le mot était lancé et repris par l’ensemble des lobbies de l’agriculture et de l’industrie. Le coup de la panne on nous l’avait déjà fait 40 ans plus tôt pour tenter d’imposer une centrale nucléaire à Plogoff. Victoire à Plogoff et pas de centrale nucléaire à la pointe du raz. Et pourtant pas une seule coupure de courant depuis cette date !
Rapidement l’argument se dégonflait. Récemment encore, malgré l’arrêt d’un nombre exceptionnel de centrales nucléaires et le froid vif de janvier 2017, François Brotte, président du directoire de RTE (Réseau de Transport de l’Electricité) tenait à rassurer les bretons : aucun risque de cataclysme !
Le Télégramme
Un autre argument était avancé.
La Bretagne boulimique en Electricité ?
Sous couvert de présenter deux scénarios d’économies d’électricité trois courbes étaient présentées dans le dossier du “Pacte”. L’une, “tendancielle” prolongeait la croissance des années précédentes. Les deux autres s’appuyaient sur des programmes d’économies plus ou mois rigoureux. Mais toutes envisageaient une augmentation continue de la consommation.
Erreur ! La réalité est que la consommation s’est stabilisée en Bretagne comme en France et que des centrales à gaz ont été arrêtées, comme celle de Montoir de Bretagne, faute de demande. (Voir le rapport de RTE pour 2016).
Pour rappel : ce que prévoyait le “Pacte”
En noir : la réalité de la consommation. Le “Pacte” était de la pure propagande !
Sept ans de lutte et un espoir.
Cela a commencé par l’enquête publique en mairie de Landivisiau avec un dossier bidonné et des commissaires enquêteurs comme d’habitude aux ordres et donnant un avis favorable au projet malgré les milliers d’avis d’opposants. Ont suivi : réunions d’information, manifestations, rassemblements et actions en justice. Cinq ans de Guérilla que nous ne pouvons résumer ici. Et puis un espoir : la Commission Européenne se penchait sur le dossier et en particulier sur une de ses clauses concernant un financement public annuel de 40 millions d’euros pendant vingt ans renouvelables à Direct Energie.
Quand le gouvernement français se prépare à subventionner l’usage des énergies fossiles.
L’appel d’offre pour la construction de la centrale comportait une clause particulièrement attractive :
“Dans le cadre du présent appel d’offres, le producteur touchera une prime fixe annuelle PT, calculée comme le produit de la puissance active garantie Pgar et d’une prime P exprimée en €/MW/an. Cette prime fixe est destinée à couvrir uniquement les surcoûts liés à la localisation de l’installation, à l’acheminement du gaz et à la date prévue de mise en service.”
Ainsi, l’entreprise Direct Energie était choisie “avec un écart important par rapport aux autres candidats, au titre du critère de la prime fixe demandée pour couvrir les surcoûts liés à la localisation de l’installation, à l’acheminement du gaz et à la date de mise en service”.
Elle se voyait ainsi attribuer une prime de 40 millions d’euros par an pendant 20 ans renouvelables pour la construction d’une centrale à Landivisiau.
Mais chacun sait que l’Europe “libérale” est sensible aux primes d’Etat susceptibles de fausser la concurrence. La France ayant choisi de justifier cette prime dans le cadre de la procédure dite de “capacité” permettant aux états de subventionner une installation de production d’énergie dans des cas extrêmes, la commission européenne chargée de la concurrence se saisissait du dossier.
Les doutes de la commission européenne.
A l’évidence la Commission Européenne n’était pas convaincue !
Dans une publication du 13 novembre 2015 la Commission ouvrait “des enquêtes approfondies sur des projets français visant à rémunérer la capacité de production d’électricité”.
Elle motivait ainsi son initiative :”La Commission européenne a ouvert deux enquêtes approfondies distinctes pour évaluer si des projets français concernant un mécanisme de capacité à l’échelle nationale et un appel d’offres pour une nouvelle centrale au gaz située en Bretagne sont conformes aux règles de l’UE en matière d’aides d’État
La Commission craint que ces projets visant à rémunérer la capacité de production d’électricité puissent, dans le cas du mécanisme de capacité à l’échelle nationale, favoriser certaines entreprises par rapport à leurs concurrents et empêcher l’arrivée de nouveaux acteurs sur le marché et, dans le cas de la centrale au gaz située en Bretagne, soutenir un seul type de technologie ou une seule solution.”
Un article publié par le journal Ouest-France résumait la situation :
cliquer sur l’image pour agrandir.
Extraits :
La commission “doute que l’installation et l’exploitation de la centrale de Landivisiau soient susceptibles d’être qualifiées de Sieg [service d’intérêt général]. Une remise en cause de la nécessité même de cette centrale. “Les autorités françaises, estime Bruxelles, n’ont fourni aucun élément montrant qu’il y a eu un problème de sécurité d’approvisionnement en Bretagne dans le passé, même pas en cas de températures exceptionnellement basses telles que celles enregistrées en 2012”
Ou encore :
“Pour les opposants à la construction d’une centrale CCG en Bretagne, brûler du gaz en pleine lutte contre le réchauffement climatique et la pollution atmosphérique serait une aberration.
Ils interprètent déjà la teneur du rapport d’orientation sur les mécanismes de capacité comme une indication sur ce que pourrait être le jugement de Bruxelles : « On imagine mal la Commission se déjuger, en émettant, pour la Bretagne, un avis contraire aux conclusions de son enquête générale sur les mécanismes de capacité. »
Dans cette hypothèse, le projet de Landivisiau, au point mort depuis deux ans, pourrait connaître une nouvelle chute de tension, voire disjoncter.”
On peut lire aussi l’article de René Pérez :
Centrale de Landivisiau. Des retards à l’allumage
Les opposants avaient donc toutes les raisons de croire que ce projet de centrale subventionnée sur des fonds publics allait être abandonné. Et pourtant …
Les “vérités alternatives” de la commissaire Margrethe Vestager.
La commission européenne ayant lancé une consultation, les opposants se sont appliqués à transmettre leurs arguments allant dans le sens des “doutes” exprimées par celle-ci. Puis vint une longue attente et l’espoir d’être enfin entendus.
C’est le 15 mai 2017 que le verdict tombait. Une autorisation accordée !
Annoncée une semaine après l’élection de Emmanuel Macron, cela ne pouvait apparaître que comme un cadeau au nouveau président et à son nouveau ministre des affaires étrangères, le promoteur de la centrale de Landivisiau, Jean-Yves Le Drian.
“La Commission européenne a autorisé, sous conditions, l’aide que la France envisage d’octroyer à la Compagnie électrique de Bretagne en vue de la construction d’une centrale électrique alimentée au gaz à Landivisiau, en Bretagne. La mesure répond aux préoccupations liées à la sécurité d’approvisionnement électrique en Bretagne et est à la fois proportionnée et nécessaire.”
Telle est l’introduction de la conférence de presse tenue par Mme Margrethe Vestager, commissaire chargée de la politique de concurrence.
Plus précisément la commissaire déclarait à ce sujet :
« La construction de la centrale électrique de Landivisiau, en Bretagne, contribuera à garantir l’absence de coupures de courant dans cette région, tout en préservant la concurrence sur le marché de l’électricité. »
Encore une fois on nous ressortait le blackout !
Que disait pourtant la commission à ce sujet :
“Les autorités françaises n’ont fourni aucun élément prouvant qu’il y a eu un problème de fiabilité en Bretagne dans le passé. Par exemple, le graphique au schéma 6 ci-dessus montre que RTE prévoit un déficit de 350 MW en Bretagne en 2012. Toutefois, aucune information sur des problèmes effectifs de fiabilité n’a été fournie pour cette année, bien que la France ait connu un hiver exceptionnellement froid. Ce schéma prévoit également la fermeture des installations de Brennilis et Dirinon en 2017 et de la centrale de Cordemais en 2020, alors que les autorités françaises indiquent que ces installations pourraient rester actives jusqu’en 2023. ”
Ce que confirmait, nous l’avons déjà noté, le patron du réseau de transport de l’électricité (RTE) en février 2017 !
Ou encore :
cliquer sur l’image.
Où Mme Margrethe Vestager va-t-elle chercher ses informations ? Chez les responsables de la distribution de l’électricité en France ou chez Jean Yves Le Drian, porte parole des lobbies bretons, adepte, lui aussi, de ces “vérités alternatives” chères à Donald Trump et, semble-t-il, à la Commissaire européenne.
Préserver la concurrence ?
Voyons à nouveau comment en doutait la commission :
“il apparaît que certains des critères d’attribution dans le cahier des charges pourraient avoir empêché des candidats potentiels de participer à l’appel d’offres. En l’absence de ces critères, un plus grand nombre d’entreprises auraient pris part à la procédure d’appel d’offres, augmentant la concurrence et, éventuellement, minimisant les coûts pour la collectivité. Par conséquent, la Commission a des doutes quant au fait que l’appel d’offres n’ait pas conduit à une surcompensation.”
En gros la commission n’avait pas été dupe : le cahier des charges avait été construit sur mesures pour que Direct Energie emporte le marché. Aujourd’hui, alors que rien n’est changé, la commissaire ne tient aucun compte de cet avis et considère que la concurrence est bel et bien préservée : encore une “vérité alternative” ?
Mais voyons plus loin.
Le communiqué poursuit :
“L’enquête approfondie de la Commission a révélé que la mesure était compatible avec les règles de l’UE en matière d’aides d’État, et notamment avec les lignes directrices de 2014 concernant les aides d’État à la protection de l’environnement et à l’énergie.”
Ayons la curiosité de cliquer sur le lien et voyons ce que dit cette “enquête approfondie”.
“La Commission craint que le mécanisme de capacité envisagé par la France puisse, sous sa forme actuelle, favoriser certaines entreprises par rapport à leurs concurrents et empêcher l’arrivée de nouveaux acteurs sur le marché. En outre, elle examinera si les objectifs du mécanisme ne pourraient pas être atteints par des mesures moins coûteuses et entraînant moins de distorsions. La Commission étudiera également si le mécanisme envisagé est réellement approprié pour encourager les investissements dans de nouvelles capacités.”
Ou encore :
“La Commission s’inquiète en particulier du fait que l’aide sera accordée à un seul type de technologie et n’est pas ouverte à d’autres solutions potentielles, comme celles également mises en œuvre en Bretagne (ainsi que le prévoit le « pacte électrique breton »), à savoir d’autres types de production d’électricité, une gestion de la demande, des extensions de réseau ou des solutions de stockage. De plus, à ce stade, la Commission considère qu’il existe un risque de voir se créer un marché dépendant des subventions, dans lequel les investisseurs n’élaboreraient des projets que sur la base d’appels d’offres prévoyant des aides d’État. En conséquence, l’appel d’offres pourrait, à long terme, risquer d’aggraver le problème d’adéquation de la capacité.”
La commissaire a-t-elle seulement lu cette “enquête approfondie” ? Comment ose-t-elle la citer en appui de son autorisation à subvention ?
Un deuxième lien nous dirige vers “les aides d’État à la protection de l’environnement et à l’énergie”
Limitons nous à une citation : “Les aides à l’environnement ont pour objectif général d’augmenter le niveau de protection de l’environnement par rapport à celui qui serait atteint en l’absence d’aide. La stratégie Europe 2020 en particulier fixe des objectifs, chiffrés notamment, en matière de croissance durable, en vue de soutenir la transition vers une économie efficace dans l’utilisation des ressources, compétitive et à faible intensité de carbone.”
En quoi subventionner une centrale à gaz serait-il compatible avec cette directive qui vise, à l’inverse, à permettre de subventionner les énergies renouvelables, éolien, solaire, hydroliennes… ceci dans le but de lutter contre le réchauffement climatique ?
Notons, cerise sur le gâteau, que la subvention accordée à Direct Energie serait prélevée sur la “Contribution au Service Public de l’Electricité (CSPE)” dont une des raisons d’être est “le surcoût associé aux politiques de soutien aux énergies renouvelables et à la cogénération” !
Pourtant le communiqué faisait mention du “rapport final publié en novembre 2016“, dans lequel Mme Margrethe Vestager déclarait :« Les mécanismes de capacité doivent répondre aux problèmes survenus sur le marché et être ouverts à toutes les technologies et aux opérateurs d’autres pays de l’UE. Ils ne doivent pas constituer une subvention déguisée en faveur d’une technologie spécifique, comme les combustibles fossiles”.
Qui pourrait nier que la subvention accordée à Directe Energie serait une subvention à une “technologie spécifique utilisant un combustible fossile”. Rien dans le rapport sur les mécanismes de capacité ne justifie la centrale de Landivisiau. Tout, au contraire, devrait l’exclure de toute subvention.
Il nous semblait évident que la commission allait conclure dans le sens des doutes qu’elle avait émis et qui rejoignaient les nôtres. Elle a reculé devant les lobbies politiques et économiques. Pour autant les raisons de refuser cette centrale, et en particulier de refuser de la subventionner, sont tout aussi solides. Avec ou sans l’avis de la commission, nous ne renoncerons pas.
Voir le texte de la commission du 15 mai 2017.
EDF, payeur mais exclus du marché !
Privatisation du marché de l’énergie oblige : une condition à ce subventionnement public était imposée par la commission : le producteur “historique”, à savoir EDF, devait être exclus des bénéficiaires !
Article 2
La France prend les mesures nécessaires afin de s’assurer que, pour toute la durée de l’aide mentionnée à l’article 1er, le bénéficiaire de la mesure ne puisse valoriser l’énergie de la centrale auprès d’un opérateur qui disposerait sur le marché français de plus de quarante % des capacités de production d’électricité, que ce soit via un accord de tolling ou un contrat de vente à long terme de l’énergie produite par la centrale.
A comparer à la clause inscrite dans l’appel d’offre :
3.4.2 Achat d’électricité
Conformément à l’article L. 311-12 du code de l’énergie, lorsqu’il n’est pas retenu, Electricité de France est tenu de conclure un contrat d’achat de l’électricité avec le candidat retenu, en tenant compte du résultat de l’appel d’offres.
C’est d’ailleurs l’existence d’un tel contrat qui garantissait à Direct Energie, en plus de la prime, l’intérêt économique de l’opération.
Dans le “plan d’affaires” déclaré par Direct Energie (rebaptisée Compagnie Electrique de Bretagne, CEB), il est indiqué :
“A l’appui de l’offre soumise aux autorités françaises, CEB a communiqué un plan d’affaires. Ce plan d’affaires montre un taux de rendement interne (’TRI’) après impôt de [5-10] %. Cette rentabilité prend pour principales hypothèses : un volume horaire d’utilisation d’environ [3 000-6 500] heures par an ; un investissement initial de [400- 500] millions d’euros. Les recettes reposent d’une part sur une prime de […] EUR/MW/an et d’autre part sur une rémunération nette résultant d’un contrat de tolling représentant une rémunération moyenne de […] d’euros par an.
Cet accord de tolling est un contrat de droit privé conclu entre CEB et un toller, (la contrepartie au contrat, par exemple EDF) prévoyant l’achat par ce dernier d’une quantité fixe d’électricité.”
Attendons donc avec intérêt les mesures qui seront prises par la France pour interdire au “toller” EDF, d’acheter l’électricité de Direct Energie alors que l’appel d’offre prévoit que EDF est tenu à signer un contrat d’achat avec ladite entreprise et que c’est EDF qui fournira les 40 millions annuels de subventions à la centrale.
Tartuffe à l’Elysée ?
Alors que le projet de centrale électrique à gaz à Landivisiau n’est toujours pas abandonné, il semble intéressant de noter les “bonnes paroles” de ces politiques qui prétendent vouloir se présenter comme les leaders mondiaux de la lutte contre l’effet de serre, à commencer par notre nouveau président.
Le Monde, 24 06 2017 :
Emmanuel Macron poursuit son OPA dans le dossier du changement climatique. Intervenant samedi 24 juin en clôture de la conférence de lancement du « pacte mondial pour l’environnement », le président de la république a créé la surprise par l’engagement pris devant l’auditoire du grand amphithéâtre de la Sorbonne. Il a annoncé vouloir « aboutir à un texte, convaincre [ses] partenaires et porter dès septembre prochain, devant l’assemblée générale des Nations unies [ONU], le projet de pacte mondial pour l’environnement ».
« Sur le plan planétaire, nous devons franchir une nouvelle étape après l’accord de Paris [conclu fin 2015 pour lutter contre le réchauffement] », a scandé le chef de l’Etat qui a pris la parole après l’ancien secrétaire général de l’ONU, Ban Ki-moon, et le président du Conseil constitutionnel (et ex-président de la COP21), Laurent Fabius, copilote de cette initiative avec le think tank français le Club des juristes. « Personne ne peut dignement aujourd’hui prétendre lutter contre le terrorisme et pour la paix dans le monde en ne s’attaquant pas au changement climatique, a insisté M. Macron.
Déclarons à notre tour au président de la république française que “Personne ne peut dignement aujourd’hui prétendre s’attaquer au changement climatique et en même temps subventionner la construction d’une centrale électrique à gaz fossile à Landivisiau ou ailleurs”.
Voir aussi :
– Centrale de Landivisiau. ENGIE contre Direct-Energie.
– Pacte électrique breton. De l’art de faire mentir les chiffres.
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